Principes de droit des affaires

EM054M67A1

Semestre
A
Discipline
Droit
Volume horaire
27 H
Nombre de places
45
Ouvert aux visitants
Oui
Langue
Responsable
Marie LEPRETRE


Contribution pédagogique du cours au programme

Aucune contribution pédagogique associé à ce cours pour ce programme.

Descriptif

L'étude du droit des affaires à pour objectif l'acquisition de notions fondamentales dans les deux domaines clefs que sont le droit commercial et le droit des sociétés. L'accent est mis sur les acteurs du développement des entreprises, ainsi que sur les différents régimes et structures juridiques propres à l'exercice d'une activité économique indépendante.

Organisation pédagogique

Face à face

- Cours magistral

En groupe

- Exercices
- Etudes de cas / textes

Interactivité

- Discussions / débats

Autres

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Objectifs pédagogiques

Domaine cognitif

A l'issue du cours, l'étudiant(e) devrait être capable de / d'...
  • - (niv. 1) Décrire le régime juridique du commerçant et d'une société dans ses grandes lignes.
  • - (niv. 2) Différencier l'entreprise et la société
  • - (niv. 3) Classer les différents types de sociétés
  • - (niv. 4) Comparer les différentes structures juridiques
  • - (niv. 5) Communiquer les résultats de ses observations critiques
  • - (niv. 6) Conseiller une structure juridique

Domaine affectif

A l'issue du cours, l'étudiant(e) devrait être capable de / d'...
Aucun domaine affectif n'a pour le moment été associé à ce cours.

Objectifs de développement durable abordés

Aucun objectif de développement durable n'a été coché.

Plan / Sommaire

1. Introduction au droit commercial 2. La notion d'entreprise et de société 3. Le contrat de société 4. Les sociétés sans personnalité morale 5. Les sociétés à responsabilité illimitée (SNC ; sociétés civiles, etc.) 6. Les sociétés à responsabilité limitée (SARL, SA, SAS, etc.)

Prérequis nécessaires

Connaissances en / Notions clés à maîtriser


Les fondamentaux d'introduction au droit

Supports pédagogiques

Outils obligatoires pour le cours

- Ordinateur

Documents tous formats


- Etudes de cas
- Fiches d'exercice

Plateformes Moodle

- Dépôt de documents de cours

Logiciels

- Pack Office (Word, Excel, PowerPoint, Access)

Autres plateformes électroniques

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Bibliographie recommandée

Ouvrages principaux

DCG UE2, Manuel et Applications, France Guiramand et Alain Héraud, Dunod, 2018 Code de commerce, Dalloz, 2018

Littérature complémentaire

Aucun ouvrage n'a été renseigné.

Travaux de recherche de l'EM : Veillez à mobiliser au moins une ressource

Peuvent être renseignés les manuels coordonnés, les traductions de manuel, les études de cas traduites etc…
Aucun ouvrage n'a été renseigné.

Modalités d'évaluation

Liste des modalités d'évaluation

Evaluation finaleAutre (date, contrôle surprise...) :
Ecrite (120 min) / individuelle / Français / pondération : 100 %
Cette évaluation sert à mesurer LO1.1
Aucune modalité d'évaluation n'a pour le moment été attribuée à ce cours.