Business Law

EM145M32

Programme
PGE
PGE 3A - Entrepreneuriat (ENT)
UE
Environnement économique et financier des projets : Innovation et évaluation
Semestre
A
Discipline
Droit
Volume horaire
24 H
Nombre de places
45
Ouvert aux visitants
Oui
Langue
Responsable
Marie LEPRETRE


Contribution pédagogique du cours au programme

LEARNING GOAL 1 : Les étudiants maîtriseront les connaissances et les outils les plus récents dans les domaines du management en général.

Students will implement appropriate methodologies to develop appropriate solutions for business issues.
Les étudiants mettront en œuvre des méthodologies adéquates afin de trouver des solutions adaptées aux problématiques d’entreprise.
LEARNING GOAL 2 : Les étudiants développeront des compétences managériales de niveau avancé.
Students will communicate ideas effectively, both orally and in writing, in a business context.
Les étudiants communiqueront efficacement leurs idées à l’oral et à l’écrit dans un contexte professionnel.

Descriptif

Ce cours vise à sensibiliser les étudiants aux aspects juridiques du monde de l'entreprise. Les étudiants aborderont les concepts essentiels du droit commercial et du droit des sociétés. Ils étudieront, entre autres, les différentes formes sociales ainsi que les contraintes légales liées au choix de la structure.

Organisation pédagogique

Face à face

- Cours magistral

En groupe

- Exercices
- Etudes de cas / textes

Interactivité

- Discussions / débats
- Jeux (pégagogiques, de rôle, de simulation)

Autres

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Objectifs pédagogiques

Domaine cognitif

A l'issue du cours, l'étudiant(e) devrait être capable de / d'...
  • - (niv. 1) Mémoriser un culture fine et précise du droit des affaires
  • - (niv. 2) Expliquer les différentes techniques juridique du droit
  • - (niv. 3) Mettre en pratique le droit des sociétés sur la base de cas concrets
  • - (niv. 3) Appliquer les concepts de droit des affaires à la création d'un Business Plan

Domaine affectif

A l'issue du cours, l'étudiant(e) devrait être capable de / d'...
Aucun domaine affectif n'a pour le moment été associé à ce cours

Plan / Sommaire

1. Le commerçant et l'acte de commerce 2. La notion d'entreprise et de société 3. Le contrat de société 4. Les sociétés sans personnalité morale 5. Les sociétés à responsabilité illimitée (SNC, sociétés civiles, etc.) 6. Les sociétés à responsabilité limitée (SARL, SA, SAS, etc.) 7. Les autres groupements d'affaire

Prérequis nécessaires

Connaissances en / Notions clés à maîtriser

Connaissances de base en droit des affaires Connaissances de base sur les fondamentaux du droit Bonne compréhension de la langue française indispensable

Supports pédagogiques

Outils obligatoires pour le cours

- Ordinateur

Documents tous formats


- Etudes de cas
- Fiches d'exercice

Plateformes Moodle

- Dépôt de documents de cours

Logiciels

- Pack Office (Word, Excel, PowerPoint, Access)

Autres plateformes électroniques

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Bibliographie recommandée


DCG UE2, Droit des sociétés et des autres groupements d'affaire, Jean-François Bocquillon, Pascale David, Elise Grosjean, Dunod, 2022-2023


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Travaux de recherche de l'EM : Veillez à mobiliser au moins une ressource

Peuvent être renseignés les manuels coordonnés, les traductions de manuel, les études de cas traduites etc…
Aucun ouvrage n'a été renseigné.

Modalités d'évaluation

Liste des modalités d'évaluation

Evaluation finaleDernière séance
Ecrite (120 min) / individuelle / Français / pondération : 100 %
Cette évaluation sert à mesurer LO1.3, LO2.3
Aucune modalité d'évaluation n'a pour le moment été attribuée à ce cours.